Gracenote attaque OpenAI en justice pour l’utilisation de ses métadonnées sans autorisation

Gracenote accuse OpenAI d’avoir utilisé sans autorisation ses métadonnées et l’architecture de sa base de données pour entraîner ChatGPT, ouvrant un nouveau front juridique sur la protection de la structure même des ensembles de données.

Gracenote, filiale de Nielsen spécialisées dans les métadonnées de divertissement, a déposé une plainte devant le tribunal fédéral de Manhattan contre OpenAI, l’accusant d’utiliser sans autorisation ses données protégées par le droit d’auteur ainsi que la structure même de sa base de données relationnelle propriétaire.

La plainte, rapportée par Axios, allègue qu’OpenAI a intégré les métadonnées de Gracenote et le cadre reliant des éléments tels que les titres, les épisodes, les acteurs, les genres et les identifiants dans ses processus d’entraînement de son IA sans avoir ni demandé ni obtenu de licence. Gracenote affirme que la structure de sa base de données, développée pendant des décennies pour organiser et relier les informations sur les contenus constitue un élément essentiel de sa propriété intellectuelle et de sa valeur commerciale. Le litige dépasse le cadre des réclamations habituelles liées à l’utilisation de contenu protégé par le droit d’auteur pour l’entraînement des systèmes d’IA. Gracenote soutient qu’OpenAI a reproduit des éléments de son architecture de données propriétaire et que ChatGPT peut générer des réponses qui reproduisent les identifiants et les descriptions de la base de données de Gracenote. Selon le PDG de Gracenote, Jared Grusd, « OpenAI a choisi d’utiliser des décennies de notre travail exclusif sans autorisation ». L’allégation est contestée par OpenAI qui précise que ses modèles sont entraînés sur des informations publiques et fonctionnent dans le respect des principes juridiques établis.

Selon Axios, l’affaire pourrait permettre d’explorer de nouveaux territoires juridiques en examinant si la structure d’un vaste ensemble de données relationnelles – et plus seulement les informations sous-jacentes – est éligible à la protection du droit d’auteur. Le litige touche également à l’économie du marché des licences de métadonnées. Gracenote comme ses concurrents fournit des informations structurées sur les contenus aux diffuseurs, aux plateformes de streaming et aux fabricants d’appareils, pour les fonctionnalités de recherche, les recommandations et les guides des programmes. Une décision favorable à Gracenote pourrait renforcer la position juridique des fournisseurs de données cherchant à conclure des accords de licence avec les développeurs d’IA.

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